Conditions Générales de Vente (CGV)

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre Le Coup de Plume (Marie-Thérèse Mathieu, Entrepreneur individuel) et ses clients. Elles s’appliquent à toute commande passée par téléphone, email ou via le site www.lecoupdeplume.fr.

Article 2 – Nature de la prestation

Le Coup de Plume propose des oeuvres littéraires (fables, poèmes, discours, biographies, hommages, textes sur mesure), dans le cadre d’un contrat d’écrivain et non d’une prestation éditoriale standard. Chaque création est unique, signée par l’auteur, et réalisée selon la demande du client.

Article 3 – Confidentialité

Les échanges entre l’auteur et le client sont strictement confidentiels. Le Coup de Plume s’engage à ne divulguer aucune information personnelle ou privée, ni le contenu des commandes, sans l’accord explicite du client.

Article 4 – Commandes

Toute commande est précédée d’un échange par téléphone ou par email afin de définir les attentes du client. Après cet échange, Le Coup de Plume propose un contrat d’écriture précisant le contenu de l’oeuvre, et son tarif. La commande est validée après signature du contrat et versement de l’acompte prévu à l’article 5. Pour satisfaire le client, trois aller-retour des textes seront autorisés pour ajuster celui-ci à la demande du client.

Article 5 – Prix et modalités de paiement

Les prix sont exprimés en euros et communiqués au client lors de la proposition de contrat. Le paiement s’effectue en deux temps :
– 50 % à la commande (acompte non remboursable),
– 50 % avant la livraison du texte final.

Les paiements sont réalisés par virement bancaire. La livraison du texte est effectuée uniquement après règlement complet.

Article 6 – Droit d’auteur

L’auteur conserve la propriété intellectuelle des textes tant que la totalité du prix n’a pas été réglée. Après paiement complet, le client obtient un droit d’utilisation personnel et exclusif sur le texte commandé. Toute reproduction ou diffusion à des fins commerciales nécessite l’accord de l’auteur.

Article 7 – Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut s’exercer pour les prestations pleinement exécutées avant la fin du délai légal ou pour les contenus personnalisés réalisés selon la demande du client. Toutefois, si aucune rédaction n’a encore débuté, le client peut exercer son droit de rétractation sous 14 jours.

Article 8 – Livraison

La livraison des textes s’effectue par voie électronique (email) sauf accord contraire. Les délais sont convenus avec le client au moment de la commande. Le Coup de Plume ne pourra être tenu responsable d’un retard dû à un cas de force majeure.

Article 9 – Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux de Clermont-Ferrand, conformément au droit français.